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Déclaration d'accessibilité

Le Petit Musée du Vin s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

État de conformité

Le site lepetitmuseeduvin.com est partiellement conforme au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA 4.1) en raison des non-conformités listées ci-dessous.

Résultats des tests

L'audit de conformité RGAA 4.1 sera réalisé au cours du mois suivant la mise en ligne. Les résultats seront publiés ici.

Non-conformités connues

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le .

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d'accessibilité qui vous empêche d'accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n'avez pas obtenu de réponse satisfaisante.